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• Conseil du lundi 5 décembre 2011 - Une mise en fourrière des véhicules est envisagée 

  • Une convention administrative est signée avec le Syndicat mixte du bassin versant du Lez (SMBVL) pour l’entretien du béal sur la parcelle communale Section I n° 1047.

  • Groupama Sud est retenu dans le cadre du marché d’assurance à risque statuaire.

  • L’avenant n° 2 porte sur un montant de 7891,30 € HT, présenté par la société Eiffage, titulaire du lot n° 1 concernant les travaux d’aménagement du lotissement « Les Terrasses de Peyrafeux ».

  • L’avenant n° 1 concerne la mission de coordination SPS confiée à Claude Gerfaud pour le lotissement « Les Terrasses de Peyrafeux ».  

  • Une décision modificative inscrit dans le budget principal l’achat de deux défibrillateurs, pour un coût de 3 390 €, et la retenue de garantie par SG Constructions, pour un coût de 40 428,10 €.

  • Un contrat d’assistance est signé avec Habitat Développement pour 2012 et un coût de 2 000 € HT.

  • La convention annuelle 2012, pour préserver les platanes contre le chancre coloré, est signée avec la Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles, pour un coût de 550 €.

  • Une motion de soutien est adoptée contre la libération des droits de plantation de vignes.

  • Un enlèvement, un gardiennage et une mise en fourrière de véhicules font l’objet d’une procédure de délégation de service public.

  • Les tarifs Régie municipale restent inchangés pour 2012 et concernent les points suivants : bibliothèque, photocopies cadastrales, cimetières Peyrafeux et Derboux, location mini-bus, location friteuse et matériel, droits de place dont fête foraine. Seuls sont augmentés de 2% : la location des salles municipales et l’accueil au Centre de loisirs.

  • Un contrat d’une durée de 20 mois avec Alpilles Bureautique met à disposition un photocopieur au service comptabilité.

  • Une convention est signée avec le Sou des écoles laïques de Saint-Paul-trois-Châteaux, dans le cadre de la Fête du livre de la jeunesse 2012.

  • Une parcelle de 116 m2, section I n° 1545, appartenant à Mme Martane, est acquise gratuitement, en vue d’un projet de construction.

  • Les loyers suivants sont révisés :  n°10 Résidence Henri-Fabre (impasse des quatre coins), 1^er et 2^ème étages immeuble Jean-Moulin, presbytère (rue Jean-Jaurès), deux logements immeuble (rue des Anciens Combattants).

  • Un poste d’adjoint technique 2^ème classe à temps partiel est créé au service entretien à compter du 1^er janvier 2012.

  • Un contrat est signé avec AAFA pour la maintenance de la porte automatique de la bibliothèque.

  • Un déclassement affecte le chemin communal, situé entre les parcelles section ZI 399 et ZI 400, cédées gratuitement aux propriétaires riverains.
       

• Conseil du lundi 24 octobre 2011 - Bientôt l’aménagement du centre ancien 

  • Pour la réforme de la fiscalité de l’aménagement, un accord décide de ne pas instituer de versement pour sous-densité, d’instituer la taxe avec un taux de 5% sur l’ensemble du territoire de la commune, de ne pas accorder d’exonérations facultatives.

  • Les procédures de déclarations d’utilité publique sont lancées dans le cadre de l’aménagement du centre ancien, parcelles cadastrées Section I n° 1109 et 488.

  • Une convention avec ERDF porte sur les engagements dans les domaines de proximité et l’efficacité dans les cas particuliers.

  • La commune prend en charge les frais liés à l’extension du réseau électrique, avec l’instauration d’une participation pour voies et réseaux, face aux implantations suivantes : deux futures constructions au quartier des Granges Neuves (parcelles cadastrées Section C n° 605 et 606), deux futures constructions au quartier des Catherines, une future construction au quartier des Granges Blanches, un lotissement de 32 maisons jumelées au quartier des Grès Nord.

  • La commune a fixé le prix de vente et la procédure d’attribution des lots du lotissement communal Les Terrasses de Peyrafeux.

  • Le lot n° 2 Réseaux humides, du lotissement communal Peyrafeux, fait l’objet d’un délai prolongé  de deux semaines.

  • Une procédure de consultation (MAPA) concerne les travaux de signalisation routière horizontale.

  • Une procédure de consultation (MAPA) concerne les travaux d’extension du réseau d’assainissement au quartier des Massanes. L’entreprise TPR est retenue pour ces travaux. Un financement est sollicité auprès du Conseil général.

  • Une convention prévoit la mise à disposition par le SMBVL d’équipements de message d’alerte de crue.

  • Une partie de la parcelle communale D n° 46 est cédée avec mention d’une servitude pour l’entretien d’un fossé et les frais à la charge de l’acquéreur.

  • La commune cède la parcelle communale cadastrée Section I n° 1569.

  • La concession trentenaire n° 35 carré D du cimetière Peyrafeux est reprise.

  • Le rapport communautaire d’activités 2010 a été présenté.

  • La décision modificative n° 4 du budget principal est approuvée.

  • Un avoir de la commune de 110,39 €, auprès de la société Willalex-Magbel, est admis en non-valeur.

  • Les tarifs de l’Accueil loisirs municipal sont maintenus jusqu’en décembre 2011.

  • Un tarif de 70 € par trimestre, pour les cours collectifs d’éveil musical, est fixé pour enfants extérieurs à la commune, sous réserve des places disponibles.

  • Des locaux (salle Anatole France et dortoir) sont mis à disposition à l’association Jardin des Lutins, à compter du 5 décembre pour une durée d’un an avec  reconduction tacite jusqu’à trois ans.

  • La commune adopte une motion de soutien contre la réforme territoriale et répond à l’appel de M. Schivardi.
       

• Conseil du 19 septembre 2011 - La commune adhère au Syndicat d’initiative de Bollène

  • Pour représenter la commune au sein de la commission intercommunale des impôts directs, sont désignés commissaires titulaires : MM. Peyron (maire), Raffinesque, Sanchez et Mme Balbi ; et commissaires suppléants : MM. Lebègue, Siwek, Casemode et Mme Grenier.

  • La commune adhère au Syndicat d’initiative et d’animation culturelle et touristique de Bollène, et accorde une subvention annuelle de 150 €.

  • Le budget principal 2011 fait l’objet de la décision modificative n° 3, suite à une hausse importante des effectifs scolaires.

  • Deux postes sont créés à partir du 3 octobre 2011 : un chef de service de police municipale titulaire à temps complet, un adjoint technique 2^e classe à temps occasionnel d’une durée de trois mois.

  • Le taux de la Redevance d’occupation du domaine public (RODP), concernant les ouvrages et réseaux de transports de distribution de gaz, est révisé. .

  • L’entreprise Delta Sécurité est retenue pour la maintenance des systèmes d’alarme des bâtiments communaux.

  • L’entreprise ADP – Etoile sur Rhône est retenue pour la fourniture du mobilier de la bibliothèque municipale.

  • Un projet de servitudes, élaboré par le Syndicat mixte de défense et de valorisation forestière, concerne les pistes suivantes : BU 23 du Grand Serre de l’Etang, BU 25 du Mortier, BU 40 de la Richarde, BU 202 de Node, BU 240 des Massanes.

  • Le contrat de fourniture Antargaz pour l’espace sportif est modifié, afin de bénéficier du gaz de ville.

  • Un contrat de deux ans est passé avec l’entreprise INEO pour les illuminations festives de fin d’année.

  • La commune prend en charge les frais de transport et les droits d’entrée à la piscine de Bollène pour quatre classes élémentaires, d’octobre 2011 à février 2012.
           

• Conseil du 25 août 2011 - Le carrelage de l’espace culturel enfin remplacé 

  • L’entreprise Granget Façades est retenue pour réaliser les travaux d’une partie des ateliers municipaux et des murs de clôture de l’extension du cimetière et de l’ossuaire.

  • Les entreprises Pilate Maçonnerie et Duesco Carrelage sont respectivement retenues pour, d’une part, la démolition du carrelage défectueux du rez-de-chaussée de l’espace culturel et, d’autre part, la pose d’un nouveau carrelage.

  • L’entreprise Eiffage est retenue pour les travaux de terrassement et de remblaiement du cimetière Peyrafeux.

  • La modification n° 12 du plan d’occupation des sols (POS) vise, d’une part, à supprimer l’obligation d’un raccordement au réseau d’assainissement collectif pour les groupes d’habitations et les lotissements sur une partie de la zone 2NB, et, d’autre part, à modifier la distance d’implantation des constructions par rapport à l’axe du CD 26 au quartier des Massanes.

  • Le maire est autorisé à signer les conventions fixant les tarifs d’inscriptions des communes de Mornas et Piolenc à l’école de musique municipale pour 2011-2012.

  • A une voix contre près, un soutien est apporté pour la lutte contre les abattages rituels des animaux et l’obligation d’étiquetage sur les produits de consommation classique.

  • Le maire est autorisé à signer une convention avec Madame Haddad dans le cadre d’une activité dite de « pré-fourrière ». 
        

• Conseil du 11 juillet 2011 - L’Ile-Vieille est fournie en gaz 

  • Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale, présenté par le préfet, est approuvé.

  • Le maire est autorisé à signer un contrat avec Antargaz pour la fourniture de gaz au site de l’Ile-Vieille à partir du 12 juillet 2011.

  • Le maire est aussi autorisé à signer une convention avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL) en vue de travaux d’entretien des parcelles communales cadastrées, section I n° 104, 106, 107, 315, 808, 812 et ZP n° 91.

  • L’entreprise Granget Façades (Sorgues) est retenue pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture de la structure multisports et des ateliers es services techniques municipaux.

  • Les tarifs du service des transports scolaires, à destination du groupe scolaire Jean-Moulin, restent identiques à ceux de 2010-2011, soit 33 € par trimestre et 99 € par an pour un élève.

  • Les tarifs de la garderie d’enfants passent de 2,44 € à 2,45 € à partir de la rentrée scolaire 2011-2012.

  • Les tarifs « régie municipale » du festival Musiques dans les Vignes sont maintenus pour le 29 juillet prochain à Derboux, comme suit : adulte 15 €, moins de 25 ans 10 €, groupe dix personnes ou plus 10 €, moins de 12 ans gratuit.

  • Les frais de transport des élèves CM2, pour la visite du collège Paul-Eluard (Bollène), sont pris en charge.
        

• Conseil du 27 juin 2011 - Des vacances animées pour les enfants

  • Trois conventions sont signées, dans le cadre des vacances d’été, avec la MJC de Montélinar pour animer un atelier « nature » proposé aux enfants de 3 à 5 ans, avec l’association 1001 lucioles de Pernes-les-Fontaines pour un atelier lecture proposé aux enfants de 6 à 8 ans, et avec l’association Piolenc Gym Tonique et Volontaire pour animer cinq ateliers de danse.

  • L’entreprise Eiffage est retenue pour la remise en état du chemin des Cairons.

  • Une convention est signée avec Mistral Habitat pour la mise à disposition gratuite durant cinquante ans d’une partie de la parcelle communale cadastrée section B n° 27, dans le cadre de l’urbanisation du quartier Peyrafeux.

  • La commune adhère à l’association des Communes forestières de Vaucluse (COFOR 84).

  • Une démarche globale et concertée est engagée pour le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux et milieux aquatiques (SAGE), sous réserve d’absence d’incidents quant aux cotisations des communes liées au Syndicat mixte bassin du Versant du Lez (SMBVL).

  • Le Syndicat intercommunal de télévision de Pierrelatte est dissous.

  • Les tarifs de l’école de musique sont modifiés (ce qui a suscité une vive réaction   Voir page).

  • La demande de dérogation au repos dominical, émis par l’entreprise Deleplanque et Compagnie pour la période du 14 juillet au 31 août, est approuvée.

  • Une aide exceptionnelle est sollicitée pour la prise en charge des frais de transport de sorties scolaires d’une classe CE1 à la ferme pédagogique de Sarrians et de deux classes CM2 à Vassieux-en-Vercors.

  • Un poste d’agent technique 2^ème classe, au service entretien, est créé pour la période du 5 septembre 2011 au 1^er mars 2012.
       

• Conseil du 23 mai 2011 - Le carrelage de l’espace culturel bientôt réparé

  • Le procès-verbal du précédent conseil municipal est approuvé à deux abstentions et une voix contre près, remarque portant sur la délibération relative à Lafarge-Granulats.

  • Des modifications sont apportées aux articles 1 et 2 des statuts du SICEC (Syndicat intercommunal pour la construction et l’exploitation d’un crématoire).

  • Le lancement d’une procédure de marché est lancée pour la reprise du carrelage de l’espace culturel.

  • Des garanties d’emprunt sont signées pour Mistral Habitat et la construction d’une résidence au quartier Peyrafeux.

  • Des décisions modificatives sont apportées au budget principal et au budget assainissement.

  • Une convention d’étude, relative au POS (plan d’occupation des sols), est signée avec Habitat et Développement, afin de permettre la réalisation de lotissements et de groupes d’habitations sur des terrains du secteur des Massanes, non raccordés au réseau d’assainissement.

  • Le projet d’extension des carrières Lafarge a fait l’objet de la lecture d’un courrier adressé par la société de chasse Saint-Hubert.

  • La commune prend en charge les frais de transport pour les sorties scolaires de classes maternelles au zoo de Peaugres, aux écuries Kenzo à Mornas, au musée de l’Epicurium à Montfavet, à l’Aquarium Mare Nostrum à Montpellier et la ferme pédagogique du Vieux Mas à Beaucaire.
        

• Conseil du 18 avril 2011 - Non à l’extension des carrières Lafarge 

  • Un avis favorable soutient le dossier d’implantation d’une ferme photovoltaïque au quartier du Mortier.

  • Le maire est autorisé à signer l’avenant n° 1 au protocole d’accord entre SA Pradier Carrières et la commune.

  • Un avis défavorable unanime concerne le projet d’extension des carrières Lafarge et la cession des parcelles communales ZX n° 64, ZX n° 115, voies et fossés (partie VC n°49).

  • Des parcelles situées aux Grès Nord sont acquises par la commune.

  • Une motion de soutien vise la mise en place d’un moratoire et d’un débat public concernant la prospection des gaz schiste.

  • Le maire est autorisé à signer l’avenant n° 1 relatif à la prise en charge d’une partie du financement de la résidence Peyrafeux, réalisée en partenariat avec Mistral Habitat redéfini comme suit : part communale 624 003,99 €, part Mistral Habitat 2 955 446,25 €.

  • La translation d’une partie du cimetière du Sablet est engagée afin d’élargir la voie communale.

  • Une motion de soutien est adoptée en faveur du maintien de la course à pied hors stade dans le Vaucluse.

  • Les tarifs de location du minibus aux associations et le règlement d’utilisation sont modifiés. Le forfait kilométrique supérieur à 500 Km coûte 71 € au lieu de 102 €. Une ou plusieurs demandes supplémentaires seront étudiées en fonction de la disponibilité du véhicule.

  • Des titres relatifs à la régie restauration scolaire sont admis en non-valeur.
          

• Conseil du 21 mars 2011 - Les trois taxes sont augmentées de 1,5 point 

  • Des chemins publics communaux sont déclassés dans le secteur de l’Ile-Vieille en vue de leur cession aux carrières Pradier.

  • Les budgets de la commune 2010 et 2011 sont passés au crible... (j'écourte !)

  • Une dotation d’équipement des territoires ruraux est sollicitée pour l’aménagement du centre ancien et du nouveau cimetière au quartier Peyrafeux.

  • Les travaux de démolition de la propriété bâtie cadastrée Section I n° 412 sont confiés à l’entreprise Eiffage.

  • Les travaux de reprise du réseau d’assainissement, au niveau du siphon du canal de Pierrelatte au quartier Peyrafeux, sont confiés à l’entreprise TPR.

  • Des travaux envisagés par le Syndicat mixte du Bassin Versant du Lez font, d’une part, l’objet d’un avis favorable pour la Mare des Malycamps, d’autre part, d’un avis défavorable pour le Torrent des Vachères 
    1 et 2.

  • Pour l’année 2011, les trois taxes d’imposition sont augmentées de 1,5 point, et les taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, de 0,5 point.

  • Des subventions sont allouées aux associations pour 2011, dont celle du Comité des fêtes.

  • Une partie de la parcelle cadastrée Section E n° 248 est cédée à M. et Mme Garrido.

  • La convention avec la CAF de Vaucluse est renouvelée pour le financement d’une prestation au sein de l’Accueil loisirs municipal.

  • Une convention est passée avec l’association AYYA pour deux ateliers d’arts plastiques sur le thème du Drac durant les vacances de Pâques à l’Accueil loisirs municipal.

  • Le concert « Musiques dans les Vignes », prévu le 29 juillet 2011, est pris en charge.

  • La société Antargaz est retenue pour la location annuelle d’une citerne et la fourniture du gaz pour l’espace sportif.
       

• Conseil du 14 février 2011 - Feu vert pour la vidéosurveillance

  • L’entreprise Conti frères est retenue pour l’installation d’un dispositif de vidéosurveillance.

  • Un contrat de prêt est passé dans le cadre de la réalisation du lotissement communal « Les Terrasses de Peyrafeux ».

  • Le calcul de participation de stationnement est modifié, il prend désormais en compte le nombre de logements et non plus la surface développée.

  • Un poste d’animateur-adjoint à temps plein est créé à partir du 1^er avril 2011.

  • Une convention est signée avec Gérard Fayolle pour animer des activités sportives et culturelles durant les vacances de février 2011.

  • Les tarifs, liés à l’organisation des Conviviales 2011 (spectacles), sont modifiés.

  • La convention de jumelage Mondragon-Lenola, qui date de 1996, est réactualisée.

  • Des conventions de mise à disposition de locaux communaux sont signées pour le Secours Populaire et les Restos du Cœur.

  • Les tarifs de raccordement au réseau d’assainissement, pour tous les cas de figure, seront repris en une seule délibération.
          

• Conseil du 24 Janvier 2011 - Les Conviviales d'Eclats de Scènes

  • La programmation des spectacles des Conviviales 2011 est confiée à Eclats de Scènes.

  • Une convention est signée avec Eclats de Scènes pour quatre ateliers de lecture, proposés aux adolescents fréquentant l’Accueil loisirs municipal.

  • Une convention est signée avec les PEP 84 pour l’organisation d’un séjour vacances neige pour douze adolescents et deux accompagnateurs.

  • La commune prend en charge les frais de transport d’une sortie pédagogique « Cheval Passion » pour deux classes CM1.

  • Une subvention est attribuée à l’Association Française contre les myopathies dans le cadre du Téléthon 2010.